English

Gouvernance - Conseil d'administration et comités


 Conservation de la Nation Sud - Gouvernance

Conseil exécutif 2022-23: gauche Pierre Leroux, President sortant - centre: George Darouze, President - droite: Bill Smirle, President sortant

Conseil d'administration

Les municipalités relevant de notre compétence nomment des représentants au conseil d'administration qui supervisent le budget, les programmes et services de la CNS.

Le conseil d'administration de la CNS est formé de 12 représentants des 16 municipalités de la juridiction. 

 

Conseil exécutif 2022-23

PrésidentPierre Leroux, Maire, Russell 

Vice-Président: Steve Densham, Conseiller municipal, Stormont nord

Président sortant: George Darouze, Conseiller, Ville d'Ottawa

 

Chair: Pierre Leroux, Mayor, Russell

Vice Chair: Steve Densham, Municipal Councillor for North Stormont

Past-Chair:  George Darouze, Councillor, City of Ottawa

 

Représentants municipaux de 2022-23:        

Ville d'Ottawa 

Allan Hubley, Conseiller

Catherine Kitts, Conseiller

Vacant, Représentant public

Comtés unis de Leeds et Grenville

Dana Farcasiu, Représentant public, North Grenville

John Hunter, Conseiller, Edwardsburgh Cardinal

Comtés unis de Prescott et Russell

François St. Amour, Maire, La Nation

Mario Zanth, Maire, Clarence Rockland

Comtés unis de Stormont, Dundas et Glengarry

Archie Mellan, Conseiller, South Dundas

Bill Smirle, Représentant public

 

Réunions du Conseil d'administration

Les réunions du Conseil d'administration ont lieu chaque mois au bureau administratif de la Conservation de la Nation Sud situé au 38 rue Victoria, à Finch, en Ontario.

Elles ont lieu le troisième jeudi de chaque mois, sauf en juillet, elles sont ouvertes au public et commencent à 9 h. Veuillez consulter cette page pour obtenir des renseignements sur les demandes de délégation.

Les documents relatifs à l'ordre du jour du Conseil sont mis en ligne une semaine avant la date de la réunion.

Cliquez ici pour accéder au calendrier, aux dossiers de réunion et à d'autres informations.

Pour accéder aux versions archivées des dossiers de l'ordre du jour du Conseil, veuillez contacter :

info@nation.on.ca | 1-877-984-2948

 


Politiques et directives du Conseil d'administration

Le plan de transition de la Conservation de la Nation Sud est disponible ici.

Le présent plan de transition décrit les mesures que prendra la Conservation de la Nation Sud pour satisfaire aux exigences des deux premières phases de la période de transition, conformément à l'article 21.1.2 de la Loi sur les offices de protection de la nature et au Règlement 687/21 de l'Ontario. 

Le règlement 687/21 de l'Ontario exige que la CNS soumette des rapports d'étape trimestriels à la province avant la date de transition du 1er janvier 2024. Des copies de ces rapports sont accessibles aux liens ci-dessous:

 

Les règlements administratifs de la Conservation de la Nation Sud peuvent être consultés ici.

Les politiques et les procédures de la Conservation de la Nation Sud sont adoptées en vertu des pouvoirs conférés à l'Office par la Loi sur les offices de protection de la nature, L.R.O. 1990, chapitre C. 27. Le règlement administratif du Conseil d'administration est destiné à être utilisé par la CNS comme politique de gouvernance et d'administration mettant en œuvre l'article 19.1 de la Loi sur les offices de protection de la nature, telle que modifiée par la Loi de 2017 visant à bâtir de meilleures collectivités et à protéger les bassins hydrographiques.

Le décret de la Conservation de la Nation Sud concernant les nominations municipales au Conseil d'administration peut être consulté ici.

Décret approuvant la création de la Conservation de la Nation Sud en 1947.


 

Ententes et Rapports

Les rapports du vérificateur de la Conservation de la Nation Sud peuvent être consultés ici.


Comités permanents

Quatre comités examinent les programmes de la CNS et formulent des recommandations qui sont présentées au Conseil d'administration. Les membres de ces comités proviennent du grand public, des groupes communautaires, des secteurs de l'agriculture, du commerce, de l'industrie, ainsi que des municipalités, du gouvernement et du Conseil d'administration. Le succès de la CNS en matière de gérance de l'environnement dépend de partenariats qui permettent d'élaborer des programmes solides et judicieux bénéficiant d'un large soutien.

Assainissement de l’eau

La principale fonction du Comité responsable de la qualité de l'eau est d'administrer les programmes d'amélioration de la qualité de l'eau. Cela comprend le Programme d’assainissement de l’eau, une initiative d'octroi de subventions qui aide les propriétaires fonciers à protéger la qualité des eaux de surface et souterraines.

Communications

Le comité des communications se réunit régulièrement pour discuter des communications internes et externes concernant notamment les campagnes en ligne, communiqués de presse, événements spéciaux et collectes de fonds. Le Comité administre également le Programme de subventions aux projets communautaires liés à l'environnement, qui offre des subventions de 300 $ aux événements relevant de la compétence de la CNS.

Faune terrestre et aquatique

Le Comité s’occupant de la faune terrestre et aquatique compte de nombreux membres qui possèdent aussi bien une formation officielle que des années d'expérience qu'ils peuvent mettre à profit. Biologistes, pêcheurs de longue date, pêcheurs professionnels, étudiants et techniciens de la faune se réunissent quatre fois par an pour discuter de l'état du bassin versant de la Nation Sud.

Forêts

Le comité sur les forêts fournit des conseils sur la prestation des programmes forestiers, ce qui inclut la gestion durable des forêts de la CNS et de SDG. Ses membres comprennent des représentants du ministère des Richesses naturelles de l'Ontario, des consultants en foresterie, des agriculteurs, des propriétaires fonciers ruraux, des membres du Conseil, des entrepreneurs, et des représentants des gouvernements de la province et des municipalités.

 

La Conservation de la Nation Sud travaille également avec des partenaires autochtones par l'entremise du Groupe de travail des Premières nations de l'Est de l'Ontario afin d'aborder les questions environnementales, d'assurer la protection des espèces importantes sur le plan culturel sur les terres appartenant à la CNS et à SDG, et de collaborer à des projets communs pour aider à améliorer la biodiversité dans la région.